Les casinos en ligne ont le vent en poupe depuis quelques années, et c’est un marché porteur. La tendance est mondiale, mais en Europe, selon les pays, vous constaterez rapidement que les lois appliquées ne sont pas du tout les mêmes.
Ainsi, aujourd’hui, nous vous proposons d’en apprendre plus sur les différentes législations des principaux pays européens. Vous découvrirez que les règles peuvent être radicalement différentes d’un pays à l’autre.
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Plan de l'article
- La réglementation en Suisse
- Que dit la loi française sur les casinos en ligne ?
- Les casinos en ligne au Royaume-Uni
- Jouer en ligne en Belgique
- Loi luxembourgeoise et casinos en ligne
- La loi allemande sur les casinos en ligne
- Les casinos en ligne selon la loi italienne
- L’importance de se renseigner avant de jouer en ligne
La réglementation en Suisse
Pour jouer au casino en ligne en Suisse, les joueurs doivent se connecter sur un casino possédant une licence délivrée par les autorités suisses. Il s’agit d’une conséquence du Federal Act on Money Games (AMG), qui restreint la liste des opérateurs de jeu en ligne agréés en Suisse depuis le 30 juin 2019. Tout casino qui n’a pas le droit d’opérer en Suisse doit par ailleurs être inscrit sur une blacklist commune à tous les fournisseurs d’accès Internet en Suisse, pour que les consommateurs suisses ne puissent pas s’y connecter.
Que dit la loi française sur les casinos en ligne ?
Pour ce qui est de la France, les casinos en ligne y sont pour le moment interdits. En effet, seuls les opérateurs de jeux agréés par l’Autorité Nationale des Jeux (ANJ) sont en capacité de proposer des jeux d’argent en ligne, souvent du poker ou des paris sportifs. Les machines à sous en ligne y sont donc interdites.
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Mais cette restriction est peut-être en passe d’être assouplie, grâce au projet de loi SREN (Sécuriser et Réguler l’Espace Numérique), qui propose un cadre d’expérimentation de 3 ans pour la régularisation des Jonum, comprendre “Jeux à Objets Numériques Monétisables”. Les enseignes de type casino en ligne qui ne proposeraient pas des gains en argent réel mais en “objets numériques monétisables” pourraient voir leurs services autorisés en France, mais tout cela dépend du cadre législatif qui leur sera imposé dans les prochains mois.
Les casinos en ligne au Royaume-Uni
Pour d’autres pays, le paysage est nettement plus dégagé. En effet, le Royaume-Uni autorise toute enseigne en ligne qui dispose d’une licence de la United Kingdom Gambling Commission (UKGC) d’opérer sur son territoire en vertu du Gambling Act de 2014. Une autorité de contrôle et de régulation des jeux similaire existe à Malte : il s’agit de la Malta Gaming Authority (MGA), qui délivre des licences d’une durée de 10 ans à tout site de jeux d’argent en ligne respectant un certain nombre de conditions.
Jouer en ligne en Belgique
La Belgique autorise le casino en ligne pour les joueurs ayant plus de 21 ans, contre 18 ans pour les paris sportifs. Les casinos en ligne auxquels les joueurs peuvent accéder doivent être réglementés par la Loterie Nationale et le Service des Jeux de Hasard belge. De plus, les personnes exerçant certaines professions comme la magistrature ou les services de police ont pour interdiction de jouer et sont d’office inscrit au registre de l’EPIS (Excluded Persons Information System).
Loi luxembourgeoise et casinos en ligne
De prime abord, la loi luxembourgeoise semble assez restrictive quant aux casinos en ligne. En effet, sur le papier, la Loterie Nationale du Luxembourg exerce un monopole. Toutefois, cela concerne les activités prenant place sur le sol luxembourgeois. Il est donc permis de jouer sur des casinos en ligne basés ailleurs, et le gouvernement a invité ces casinos à se manifester pour obtenir une accréditation, malgré leur implantation.
La loi allemande sur les casinos en ligne
L’Allemagne a longtemps fait preuve de sévérité quant au jeu de hasard en ligne. Néanmoins, cela a changé récemment puisqu’un nouveau projet de loi soumis en 2021 a assoupli la législation. Les sites de jeux allemands étaient auparavant limités aux paris sportifs, mais ils peuvent dorénavant proposer du poker et d’autres jeux de casino comme les machines à sous. Cependant, cela s’accompagne de nombreuses contraintes. Par exemple, il reste interdit de proposer des machines à sous avec jackpots, de permettre de miser plus de 1 € ou de proposer certaines mécaniques de jeux.
Les casinos en ligne selon la loi italienne
L’Italie fait figure de précurseur dans le paysage Européen lorsque l’on parle de jeu en ligne. Dès 2011, le gouvernement a changé la loi pour rendre le casino en ligne légal sur le sol italien face au nombre de joueurs croissant sur des sites illégaux. Bien entendu, les casinos en ligne doivent toujours répondre aux critères de l’AAMS (Amministrazione Autonoma dei Monopoli di Stato). Le but est de limiter l’utilisation de sites illégaux, mais également d’en faire une source de revenus supplémentaire pour l’État, puisqu’il peut taxer ces établissements.
L’importance de se renseigner avant de jouer en ligne
Vous l’aurez compris, certains pays ont des législations assez dures, d’autres vont être très permissifs. C’est un aspect essentiel à prendre en compte avant de jouer, surtout si vous êtes en déplacement, car vous pouvez ne pas être autorisé à jouer. Il faut aussi savoir que certains sites peuvent être autorisés chez vous, mais pas une fois que vous passez la frontière. Si vous préférez les jeux qui se jouent sans parier d’argent, nous vous invitons à découvrir les meilleurs sites pour acheter des jeux-vidéos.
