Bien souvent, il n’est pas toujours facile de trouver la perle rare à côté de sa maison. Vous venez d’acheter un camion en Allemagne et vous désirez le faire immatriculer en France. Vous voulez savoir les pièces à fournir et comment procéder. Eh bien, vous êtes au bon endroit. Trouvez dans cet article la procédure à suivre et les pièces qu’il faut pour immatriculer votre camion.
Plan de l'article
- Procédure à suivre pour l’immatriculation de votre camion
- Pièces à fournir pour immatriculer votre camion
- Quel document pour enregistrer votre fourgonnette ?
- Les différences entre les réglementations allemandes et françaises en matière d’immatriculation de camions
- Les options possibles pour assurer votre camion acheté en Allemagne en France
Procédure à suivre pour l’immatriculation de votre camion
Lorsque vous achetez votre camion et que vous désirez le faire enregistrer en France, vous devez savoir certaines choses. D’abord, vous n’avez pas plus d’un mois pour enregistrer votre camion. Et ceci est à compter de la date d’achat.
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Aussi, un véhicule acheté à l’étranger doit, pour voyager en France, respecter les règles de sécurité. À cela s’ajoute le respect des règles de construction du code de la route. Par ailleurs, le propriétaire du camion du camion peut démontrer qu’il répond aux exigences. Ainsi, les procédures sont plus faciles.
Pièces à fournir pour immatriculer votre camion
Il est évident que pour immatriculer votre voiture, vous devez fournir quelques pièces. Ces différentes pièces vous permettront d’être en règle.
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Il vous faut entre autres un identifiant valide. Aussi, vous devez avoir en votre disposition un certificat de résidence. Il doit avoir au moins une validité de moins de six mois. De même, pour la circonstance, il est important de disposer :
- d’abord, d’une facture de gaz ou de services publics et d’une facture de téléphone : fixe ou mobile ;
- ensuite, d’une déclaration fiscale ;
- et enfin d’un certificat d’assurance habitation ou un reçu de location.
Par ailleurs, une demande de certificat d’immatriculation est d’une importance capitale. Ce document doit être en conformité avec celui du formulaire cerfa n° 13750. Vous devez aussi avoir l’ancien certificat d’enregistrement ainsi qu’une preuve de vente. Dans le cas où celle-ci ne serait pas en français, vous devez la faire traduire par un traducteur agréé.
Aussi, vous devez fournir un quitus fiscal. Ceci vous sera demandé dans les 15 premiers jours après l’achat du camion. En effet, le quitus fiscal certifie que la voiture avec TVA est en bon état. Pour avoir ce document, il vous faut contacter le service fiscal dont dépend votre lieu de résidence.
Quel document pour enregistrer votre fourgonnette ?
Vous devez savoir qu’en dehors des documents administratifs cités plus haut, d’autres vous seront demandés. En effet, dès que vous obtiendrez l’immatriculation pour votre véhicule, vous devez le faire enregistrer. Ainsi, vous aurez la possibilité de circuler librement.
Pour l’enregistrement de votre camion, vous devez avoir un certificat de conformité. Ce dernier doit être délivré par le fabricant. Au cas où vous ne l’aurez pas, il vous faudra obtenir un rapport d’occupation isolé. Celui-ci doit être délivré par la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement. Son principal rôle est de préinspecter et d’inspecter toutes les voitures importées en France.
Hormis ce document, vous devez vous munir de la preuve du contrôle technique. Ce document doit avoir une validité de moins de six mois et doit être fait dans un centre français. Toutefois, vous devez savoir que l’importation et l’immatriculation réussie d’un camion ne sont pas aisées. Cela prend du temps. C’est pourquoi vous devez être patient et persistant pour y arriver comme tous les autres.
Les différences entre les réglementations allemandes et françaises en matière d’immatriculation de camions
Les différences entre les réglementations allemande et française en matière d’immatriculation des camions sont très significatives. Toutefois, elles ne devraient pas être un obstacle à l’enregistrement de votre véhicule importé.
Effectivement, la principale différence est le coût qui peut varier considérablement selon le pays. Pour immatriculer une voiture pour la première fois en France, vous devez payer une taxe supplémentaire appelée la carte grise. Cette dernière est calculée sur la puissance fiscale du véhicule et son âge. En Allemagne, par contre, il n’existe pas de taxes supplémentaires similaires à celles exigées en France.
Les certificats techniques diffèrent dans chacun des pays. Par exemple, un contrôle technique français pourrait être différent de celui effectué outre-Rhin. Si vous achetez un véhicule depuis l’étranger, comme c’est le cas avec l’Allemagne ici présentée, vous devez bien vous renseigner auprès des autorités compétentes. Les formalités administratives peuvent parfois prendre du temps, mais si toutes les conditions requises sont remplies, l’immatriculation réussie sera assurément possible.
Les options possibles pour assurer votre camion acheté en Allemagne en France
Après avoir réussi l’immatriculation de votre camion en France, vous devez aussi envisager une assurance automobile pour protéger votre véhicule et les personnes à bord. Les options disponibles dépendent souvent du type de véhicule et des garanties que vous souhaitez souscrire.
Vous pouvez opter pour une assurance tous risques qui couvre tous les dommages causés par le conducteur ou un tiers dans un accident. Cette option est plus coûteuse mais offre la meilleure protection possible pour votre fourgonnette. Il existe aussi des assurances au tiers qui ne couvrent que les dommages causés aux autres personnes ou biens lors d’un accident, mais pas ceux subis par le conducteur.
Pour obtenir un devis d’assurance automobile, il est recommandé de contacter plusieurs assureurs afin de comparer les offres et choisir celle qui répond le mieux à vos besoins. Si vous avez acheté votre camion chez un concessionnaire professionnel, il est probable qu’il puisse proposer une solution d’assurance adaptée à ce type de véhicule.
Notez que certains pays européens ont signé une convention permettant aux assurés français d’être couverts avec leur propre contrat dans certains pays étrangers. Cela peut être utile si vous prévoyez de conduire régulièrement hors du territoire français avec votre camion immatriculé en France suite à son achat en Allemagne. Avant toute décision définitive concernant l’achat du contrat d’assurance automobile idéal pour vous et votre nouveau camion importé depuis l’Allemagne vers la France, pensez à bien connaître les réglementations routières ainsi que les obligations légales en matière d’assurance dans chaque pays concerné.
